Déposée le 20 septembre 2011 par l'association loi 1901 FFESSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Randonnée Subaquatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 FFESSM domicilié(e) 24 Quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM domicilié(e) 24 Quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque Randonnée Subaquatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FFESSM, Association Loi 1901 - 24 Quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 775559909
FFESSM - 24 Quai de rive Neuve - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596691 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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